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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FOX-TROT
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FORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORM
FOX-TROT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1223765
Date de dépôt :
06/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/1993

Présentation de la marque FORM

Déposée le 6 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) FOX-TROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOX-TROT domicilié(e) 94, rue Saint-Lazare, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NONY - France.

La marque FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM est expirée depuis le 6 janvier 1993.

FOX-TROT a également déposé les autres marques suivantes : O VENUS! , LES CLASSIC DE FORM , (Marque figurative) , LES VENUS DE FORM , LES CLASSIC DE FORM , FOX TROT


FOX-TROT (Société Anonyme) - 94, rue Saint-Lazare, 75009 PARIS. - France


Cabinet NONY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures,;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.